Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les utilisateurs du site sont destiantaires des informations suivantes.
Le site est la propriété de POLYPEINT SARL au capital de 72 413,28 €, SIRET 328 023 080 00026 domiciliée 4 rue du Luxembourg 39500 TAVAUX
Son créateur et responsable de publication est Jean-Philippe NAVEL, personne physique
Il est hébergé chez Gandi – Gandi SAS, 15, place de la Nation 75011 Paris
Conditions générales d’utilisation du site
L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.
Ce site est accessible en permancence aux utilisateurs sauf en cas de forces majeures ou pour raison de maintenance technique.
Informations contenues
Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s'être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité du propriétaire, de son créateur et du responsable de publication ne pouvant être engagée.
Propriété intellectuelle
Polypeint SARL est propriétaire des droits de propriété intellectuelle de l'ensemble des éléments constituants ce site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Vos données personnelles.
Selon l'article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 auncune information personnelle, « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent », n'est recueillie par ce site, il n'est de ce fait pas déclaré à la CNIL.
Liens externes.
Les éventuels liens hypertextes vers d’autres sites sont mis en place à titre d'information. Ils ne sauraient en aucun cas mettre en responsabilité la société POLYPEINT ainsi que le créateur et le responsable de publication.
Droit et juridiction.
L'ensemble des mentions légales ainsi que l'utilisation de ce site est soumis au droit français et relève uniquement de juridiction des tribunaux de Lons le Saunier en cas de litige.